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1 Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment
auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence. Navigateur :
logiciel client permettant de se connecter aux sites web. Producteur : Propriétaire du site,
conformément à l'art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle. Site : Ensemble des
ressources accessibles sous le nom de domaine paroissedevenerque.com. Utilisateur : Visiteur
du présent Site et consommateur de ses informations.

2 Identification

2.1 Le Site

Le Site http://www.paroissedevenerque.com est le Site Officiel de l’Ensemble Paroissial de Labarthe et Venerque - Presbytère - 31860 Labarthe-sur-Lèze - France - Tel : +33 5 61 08 67 38.

L’Ensemble Paroissial de Labarthe et Venerque, désigné « les quinze clochers », regroupe les paroisses des communes de Auragne, Caussidières, Espanès, Grepiac, Issus, Labarthe-sur-Lèze, Labruyère-Dorsa, Lagardelle-sur-Lèze, Noueilles, Pins-justaret, Pouze, Saint-Léon, Venerque, Le Vernet et Villate.

2.2 Propriétaire du site

Le propriétaire du site est le webmaster Samuel Villeneuve pour l’Ensemble Paroissial de
Labarthe et Venerque.

2.3 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le curé de l’Ensemble Paroissial :
Presbytère
31860 Labarthe-sur-Lèze
Tel : +33 5 61 08 67 38
eMail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

2.4 Responsable de la rédaction

Le responsable de la rédaction est le webmaster :
12 résidence des Coteaux
31810 Venerque
Tel : +33 5 34 48 19 90
eMail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

2.5 Hébergement

Ce site est hébergé chez http://www.haisoft.fr :

HaiSoft SARL
2 rue Girodet
BP 12105
F-45011
Orléans cedex 1
Tel : +33 2 38 52 58 11
Fax : +33 2 38 52 58 10
eMail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

3 Droit des bases de données

L'intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars
1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L.341-1 etsuivants). À ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au
paragraphe Droit d'auteur ci-après.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et
sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

4 Droit d'auteur

Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d'écran, images, logos, puces et
éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du
Producteur au titre du droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'oeuvre d'auteur
ou en tant que base de données.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci
s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la
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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site
suppose l'accord du Producteur, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible
de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de
dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

5 Droit des marques

Toutes les marques citées sur ce Site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne
sont mentionnées qu'à titre signalétique.

6 Respect de la vie privée

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978,
modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande
écrite à l'adresse suivante :

Ensemble Paroissial de Labarthe et Venerque
Presbytère
31860 Labarthe-sur-Lèze

ou par email au webmaster du site.


Dispensé de déclaration à la CNIL :
Site respectant les dispositions de la CNIL - Dispense de déclaration n°7 (Délibération
n°2006-138 du 9 mai 2006).


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services. Aucune donnée personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers.

7 Crédits

Photos : Ensemble Paroissial de Labarthe et Venerque et ses paroissiens.
Le Site a été conçu et réalisé par Florence Sanyas, Samuel Villeneuve et le Père Vincent
Gallois.
Site utilisant le logiciel libre Joomla.

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